Conditions d’utilisation
1. Identification
Atelier Premier Cocon
Julie Michiels, entrepreneuse individuelle (micro-entreprise)
Adresse : Bureau 3, 8 rue de la République, 13001 Marseille
Immatriculation : RCS Marseille 991 359 712
E-mail : douxcoconpro@gmail.com
2. Champ d'application
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toute commande passée sur le site atelierpremiercocon.fr par un consommateur. Toute commande implique leur acceptation.
3. Produits
Les produits sont décrits avec la plus grande exactitude possible. Les photographies sont non contractuelles ; de légères variations de teinte peuvent exister selon les écrans. Les articles personnalisés sont réalisés à partir des informations saisies par le client, qui est responsable de leur exactitude (orthographe, accents).
4. Prix
Les prix sont indiqués en euros, TVA non applicable (article 293 B du CGI). La livraison en France est incluse dans le prix de chaque article.
5. Commande et paiement
La commande est validée après paiement. Un e-mail de confirmation récapitule la commande. Le paiement s'effectue en ligne par les moyens proposés lors du paiement, via une plateforme sécurisée.
6. Préparation et livraison
Les articles personnalisés sont préparés en environ une semaine. Les conditions de livraison sont détaillées dans la politique d'expédition.
7. Droit de rétractation
Le droit de rétractation de 14 jours s'applique aux articles non personnalisés. Il est exclu pour les articles personnalisés (article L221-28, 3° du Code de la consommation). Les modalités figurent dans la politique de retour.
8. Garanties légales
Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) pendant 2 ans à compter de la livraison, et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil). Pour la mettre en œuvre, contactez-moi par e-mail.
9. Données personnelles
Les données collectées sont nécessaires au traitement de la commande. Leur traitement est décrit dans la politique de confidentialité.
10. Médiation
En cas de litige, vous pouvez contacter gratuitement le médiateur de la consommation suivant : [À COMPLÉTER : nom et coordonnées du médiateur], après une tentative de résolution amiable par écrit.
11. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français.
12. Avis clients
Les avis affichés sur le site proviennent des clientes d’Atelier Premier Cocon, sur atelierpremiercocon.fr et sur ma boutique Vinted Doux Cocon (avis importés, publiés avec leur date et le pseudo d’origine). Ils ne font l’objet d’aucune contrepartie. Sont exclus les avis sans rapport avec mes créations et ceux contenant des propos injurieux ou des attaques personnelles. Les avis ne sont ni modifiés ni triés selon leur note.